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Michel
Monod

Titre(s)

Doctorat en droit
Chargé de cours à la Faculté de droit, des sciences criminelles
et d’administration publique de l’Université de Lausanne (UNIL)
Co-directeur du Centre de Droit Notarial à la Faculté de droit
Diplômé HEC
Ancien Président de l’Association des Notaires Vaudois (ANV)
Président de la Fondation Notariat Suisse
Patente obtenue en 1989

Contact

Notaire associé

Me Michel Monod
Place du Nord 7
Case postale 58
CH - 1071 Chexbres
T: +41 (0)21 946 11 22
F: +41 (0)21 946 26 53
E: monod@notaires-associes.ch

Langue(s)

Français / Allemand / Anglais

Publications

« La résolution des contrats synallagmatiques parfaits », Etude comparative de droit suisse et de droit français
Thèse Lausanne, 1987

« Un tournant dans la jurisprudence du TF en matière de résolution des contrats : l’arrêt Intravend »
In : Monot B. et Noël Y. (eds.) Recueil de travaux en l’honneur du professeur François Gilliard. Chabloz S.A., Tolochenaz (VD-CH), 1987.

« Chronique de jurisprudence fiscale »
In : Not@lex 3, 2011, p. 94ss

« Chronique de jurisprudence fiscale »
In : Not@lex 4, 2012, p. 188 ss

« Chronique de jurisprudence fiscale »
In : Not@lex 4, 2013, p. 169 ss

« Chronique de jurisprudence fiscale »
In : Not@lex 4, 2014, p. 169ss

« Chronique de jurisprudence fiscale »
In : Not@lex 4, 2015, p. 126ss

« Chronique de jurisprudence fiscale »
In : Not@lex 4, 2016, p. 135ss

« Chronique de jurisprudence fiscale »
In : Not@lex 3, 2017, p. 151ss

« Chronique de jurisprudence fiscale »
In : Not@lex 4, 2018, p. 155ss