Notaires-Associés Menu

François
Bianchi

Titre(s)

Doctorat en droit
Ancien Professeur associé  à la Faculté de droit, des sciences criminelles et d’administration publique de l’Université de Lausanne (UNIL)
Patente obtenue en 1994

Contact

Notaire associé

Me François Bianchi
Avenue Centrale 115
CH 1884 Villars-sur-Ollon
T: +41 (0)24 466 11 44
F: +41 (0)24 466 46 06
E: bianchi@notaires-associes.ch

Langue(s)

Français / Anglais / Allemand / Italien

Publications

  1. Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral du 8 mai 2020 (1C_478 et 479/2019): Démolition et reconstruction d’un logement créé selon l’ancien droit », Not@lex 2021 p. 120 ss
  2. « Loi sur les résidences secondaires: Questions choisies », Not@lex 2019 p. 87 ss
  3. « Financement d’un bien immobilier par une personne à l’étranger : Quelques réflexions – confusions ? –  autour d’un arrêt récent du Tribunal fédéral, in: Not@lex 2017 58 »
  4. « La loi sur les résidences secondaires : une première approche », in : RNRF 2015 293ss.
  5. « Commentaire Romand, Code Civil II, art. 593-597 CC (La liquidation officielle) ».
  6. « Arrêt du Tribunal fédéral sur l’application directe de l’article 75b Cst.(Lex Weber) », in: Not@lex 2014 41 ss.
  7. « La Lex Weber et les immeubles existants, in: RDAF 2013 I 1ss »
  8. « Chronique de jurisprudence dans le domaine de l’immobilier, in Not@lex 2013 40 ss
  9. « Demandes de renseignements dans le cadre d’une succession: l’avocat et le notaire peuvent-ils opposer leur secret professionnel ? », in Not@lex 2012 85 ss
  10. « Chronique de jurisprudence dans le domaine de l’immobilier », in Not@lex 2012 28 ss
  11. « Rapport et réduction d’une donation avec réserve d’usufruit ou d’un droit d’habitation, in Not@lex 3, pp. 85 ss.2011
  12. « Chronique de jurisprudence civile, in Not@lex 1, pp. 29 ss.2011
  13. « Vente d’immeubles à des personnes à l’étranger: de la vigueur du droit actuel aux velléités d’abrogation de la Lex Koller, in Not@lex 1, pp.17 ss.2011
  14. « Acquisition d’un bien immobilier en Suisse par un ressortissant étranger sans activité lucrative, in Not@lex 1, pp. 33 ss.2010
  15. « Chronique de jurisprudence comerciale, in Not@lex 2, pp. 65 ss.2009
  16. « Quelques réflexions sur le prix dans une vente immobilière (à partir de deux arrêts du Tribunal Fédéral) in Not@lex 1/2009, pp. 31 ss.
  17. « Quelques questions relatives à la vente sur plans d’une part de propriété par étages avant construction « , in Mélanges publiés par l’Association des Notaires Vaudois, 2005.
  18. « Téléphonie mobile et droit privé : quelques aspects particuliers », in Droit de l’environnement dans la pratique, 2004, pp. 749 ss.
  19. « Rapport en droit public et droit privé, en matière de protection de l’air », in : Revue de droit administratif et de droit fiscal 2000, pages 163 ss.
  20. « L’homme, la radioprotection et le droit nucléaire de lege ferenda », in : Radioprotection et droit nucléaire, Collection Stratégies énergétiques, Biosphère & Société, vol. 1998, pages 313 ss (en collaboration avec Alain Papaux).
  21. « Pollution atmosphérique et droit privé », thèse de licence et de doctorat, Lausanne, 1989.